NEURONES : Programme de rachat d'actions

NEURONES : Programme de rachat d'actions - Lancement effectif

INFORMATION PRESSERubrique : Rachat d’actions Nanterre, le 12 décembre 2023 (après Bourse)

PROGRAMME DE RACHAT D’ACTIONSLANCEMENT EFFECTIF

L’Assemblée Générale des actionnaires du 8 juin 2023 a renouvelé l’autorisation consentie au Conseil d’Administration, pour une durée de 18 mois, de procéder à l’achat des propres actions de la société. Le Conseil a mis en œuvre, à compter du 9 juin 2023, le programme de rachat d’actions autorisé par l’Assemblée en vue de continuer la poursuite de l’unique objectif d’animation du marché des titres de la Société.

Etabli en application de l’article 241-2 et suivants du Règlement général de l’AMF, le présent descriptif précise les modalités et les objectifs du programme de rachat par NEURONES (la « Société ») de ses propres actions dans le cadre de l’autorisation de l’Assemblée Générale du 8 juin 2023. Le programme sera effectif à l’issue de la diffusion du présent descriptif.

1. Répartition par objectif des titres de capital détenusLe nombre d’actions auto-détenues par la Société au 30 novembre 2023 est de 4 277, représentant moins de 0,02 % du capital composé de 24 278 716 actions.

Ces actions ont été acquises avec pour seule finalité l’animation du marché des titres de la Société et sont ainsi toutes inscrites au bilan du contrat de liquidité conclu avec le CIC le 1er août 2019.

2. Descriptif de l’autorisation donnée par l’Assemblée Générale

Autorisation : dix-neuvième résolution de l’Assemblée Générale du 8 juin 2023,
Titres concernés : actions ordinaires NEURONES (code ISIN : FR0004050250),
Part maximale du capital dont le rachat est autorisé par l’Assemblée : 10% du capital de la Société (soit 2 422 821 actions à ce jour). Toutefois, conformément à la loi, le nombre d’acquises en vue de leur remise ultérieure à l’échange ou en paiement dans le cadre d’opérations de croissance externe ne peut excéder 5 % du capital social. Lorsque les actions sont acquises dans le but de favoriser la liquidité, le nombre d’actions pris en compte pour le calcul de la limite de 10% correspond au nombre d’actions achetées, déduction faite du nombre d’actions revendues pendant la durée de l’autorisation.,
Prix maximum d’achat : 75 euros (hors frais d’acquisition) par action étant précisé que la limite de prix d’achat sera, le cas échéant, ajustée lors d’éventuelles opérations financières de la société ou décisions touchant le capital social,
Montant maximal du programme autorisé par l’Assemblée : 181 711 575 euros,
Objectifs du programme autorisés par l’Assemblée :

L’Assemblée Générale, statuant en application des dispositions de l’article L.225-209 du Code de commerce, et après avoir pris connaissance du rapport de gestion, autorise, pour une durée qui ne pourra excéder 18 mois à compter de cette Assemblée, le Conseil d’Administration à procéder à l’achat des propres actions de la société en vue de :

1) leur annulation ultérieure,2) la couverture :

a. de plans d’options d’achat d’actions et autres formes d’allocation d’actions à des salariés et/ou à des mandataires sociaux du groupe, notamment au titre de la participation aux résultats de la société, d’un Plan d’Epargne Entreprise (PEE) ou par attribution gratuite d’actions,
b. de titres financiers donnant droit à l’attribution d’actions de la société,

3) l’animation du cours par l’intermédiaire d’un Prestataire de Service d’Investissement au travers d’un contrat de liquidité conforme à la charte de déontologie de l’Association Française des Marchés Financiers,4) la conservation des actions achetées et leur remise ultérieure à l’échange ou en paiement, dans le cadre d’opérations de croissance externe.

Les rachats d’actions pourront être réalisés par interventions sur le marché ou par des achats de blocs, sans limitation particulière pour ces acquisitions de blocs.

Durée de l’autorisation de mise en œuvre du programme : 18 mois à compter de l’Assemblée Générale soit jusqu’au 8 décembre 2024.

3. Mise en œuvre d’un programme de rachat d’actionsIl est rappelé que sur le fondement de l’autorisation décrite ci-avant, le Conseil a décidé lors de sa séance du 8 juin 2023 de mettre en œuvre un programme de rachat poursuivant l’unique objectif d’animation du cours des titres de la Société au travers du contrat de liquidité avec le CIC.

Sur le même fondement, le Conseil d’Administration de la Société a décidé ce jour de mettre en œuvre, à compter du 13 décembre 2023, un nouveau programme de rachat d’actions en vue de poursuivre les deux objectifs suivants :

Animer le marché des titres de la Société, notamment pour en favoriser la liquidité, dans le cadre d’un contrat de liquidité conforme à une charte de déontologie reconnue par l’AMF et conclu avec un PSI dans le respect de la pratique de marché admise par l’AMF

La Société rappelle qu’elle a affecté la somme de 400 000 euros en espèces à la mise en œuvre du contrat de liquidité conclu le 1er août 2019 avec le CIC.

Annuler les actions rachetées afin de réduire le capital, dans le cadre et sous réserve d’une autorisation de l’Assemblée en cours de validité

Le Conseil précise que le nombre maximum actions pouvant être acquises dans le cadre de cet objectif a été fixé à 1 950 000 (soit environ 8% du capital) pour un prix maximum de 50 euros par action (hors frais d’acquisition) représentant donc un montant maximum de 97,5 millions d’euros (hors frais).

Le présent programme remplace le programme en vigueur du 9 juin au 12 décembre 2023 inclus.

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