EQUASENS : AGO du 27 juin 2024 - RESULTAT DU VOTE DES RESOLUTIONS

Villers-lès-Nancy, le 5 juillet 2024 – 18:00 (CET)

COMMUNIQUE DE PRESSE

RESULTAT DU VOTE DES RESOLUTIONS PRESENTEES

A L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE

DU 27 JUIN 2024

Nombre d’actions composant le capital social : 15.174.125

Nombre d’actions ayant le droit de participer au vote : 15.031.080

Nombre d’actions, ayant droit de vote, possédées par les actionnaires présents ou représentés ou ayant voté par correspondance : 13.070.268

Soit un quorum de 86,95% des 15.031.080 actions ayant le droit de participer au vote : l’Assemblée a pu valablement délibérer.

L'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle s’est réunie ce jeudi 27 juin 2024 à 17 h 30 au siège social de la Société et a approuvé les comptes sociaux et consolidés de l'exercice 2023. Le résultat du vote des résolutions qui ont été proposées par le Conseil d'Administration est le suivant :

Résolutions	Résultats des Votes
PREMIERE RESOLUTIONApprobation des comptes annuels	Résolution adoptée par : 13.068.136 voix pour 0 voix contre 2.132 abstentions
DEUXIEME RESOLUTIONQuitus aux Administrateurs et décharge de l'accomplissement de leur mission aux Commissaires aux Comptes	Résolution adoptée par : 12.777.518 voix pour 290.512 voix contre 2.238 abstentions
TROISIEME RESOLUTIONApprobation des comptes consolidés	Résolution adoptée par : 13.068.136 voix pour 0 voix contre 2.132 abstentions
QUATRIEME RESOLUTIONAffectation du résultat et fixation du dividende	Résolution adoptée par : 13.070.236 voix pour 0 voix contre 32 abstentions
CINQUIEME RESOLUTIONConventions et engagements visés à l’article L. 225-38 du Code de commerce	Résolution adoptée par (*) : 13.023.724 voix pour 46.492 voix contre 32 abstentions
SIXIEME RESOLUTION Renouvellement du mandat de Mme Sophie MAYEUX en qualité d’Administrateur	Résolution adoptée par : 10.650.758 voix pour 2.419.478 voix contre 32 abstentions
SEPTIEME RESOLUTION Nomination de la société BM&A en qualité d'Auditeur en charge de la certification des informations en matière de durabilité	Résolution adoptée par : 13.070.236 voix pour 0 voix contre 32 abstentions
HUITIEME RESOLUTION Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux versée au cours de l’exercice 2023, ou attribuée au titre du même exercice et mentionnées à l’article L. 22-10-9 du Code de commerce	Résolution adoptée par : 12.189.192 voix pour 881.044 voix contre 32 abstentions
NEUVIEME RESOLUTION Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l’exercice 2023 à Monsieur Thierry CHAPUSOT, Président du Conseil d’Administration	Résolution adoptée par : 13.006.839 voix pour 63.397 voix contre 32 abstentions
DIXIEME RESOLUTION Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l’exercice 2023 à Monsieur Dominique PAUTRAT, Directeur Général jusqu'au 22/04/2022	Résolution adoptée par : 13.070.236 voix pour 0 voix contre 32 abstentions
ONZIEME RESOLUTION Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l’exercice 2023 à Monsieur Denis SUPPLISSON, Directeur Général	Résolution adoptée par : 10.519.109 voix pour 2.551.127 voix contre 32 abstentions
DOUZIEME RESOLUTION Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l’exercice 2023 à Monsieur Grégoire de ROTALIER, Directeur Général Délégué	Résolution adoptée par : 10.468.599 voix pour 2.601.637 voix contre 32 abstentions
TREIZIEME RESOLUTION Approbation de la politique de rémunération de Monsieur Thierry CHAPUSOT, Président du Conseil d’Administration, pour 2024	Résolution adoptée par : 13.006.839 voix pour 63.397 voix contre 32 abstentions
QUATORZIEME RESOLUTION Approbation de la politique de rémunération de Monsieur Denis SUPPLISSON, Directeur Général, pour 2024	Résolution adoptée par : 10.473.009 voix pour 2.356.603 voix contre 240.656 abstentions
QUINZIEME RESOLUTION Approbation de la politique de rémunération de Monsieur Grégoire de ROTALIER, Directeur Général Délégué, pour 2024	Résolution adoptée par : 10.472.921 voix pour 2.356.691 voix contre 240.656 abstentions
SEIZIEME RESOLUTION Approbation de la politique de rémunération de Monsieur Damien VALICON, Directeur Général Délégué (non Administrateur), à compter du 01/04/2024	Résolution adoptée par : 10.462.222 voix pour 2.367.390 voix contre 240.656 abstentions
DIX-SEPTIEME RESOLUTION Approbation de la politique de rémunération des Administrateurs	Résolution adoptée par : 12.985.338 voix pour 63.397 voix contre 21.533 abstentions
DIX-HUITIEME RESOLUTION Fixation de la rémunération annuelle globale des Administrateurs pour 2024	Résolution adoptée par : 12.985.338 voix pour 63.397 voix contre 21.533 abstentions
DIX-NEUVIEME RESOLUTION Autorisation de rachat par la Société de ses propres actions	Résolution adoptée par : 10.931.253 voix pour 2.139.015 voix contre 0 abstention
VINGTIEME RESOLUTION Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités	Résolution adoptée par : 13.070.236 voix pour 0 voix contre 32 abstentions

(*) Après déduction des droits de vote exclus

Calendrier financier

Publication du CA 1er semestre 2024 : 2 août 2024 (après Bourse).

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