Plant Advanced Technologies PAT : Résultats des votes de l’Assemblée Générale Mixte du 28 juin 2024

Regulatory News:

Plant Advanced Technologies PAT (Paris:ALPAT) informe ses actionnaires que l’Assemblée Générale Mixte s’est réunie comme prévu le vendredi 28 juin 2024 à 15h00 à l’amphithéâtre Cuénot de l’ENSAIA de l’Université de Lorraine à Vandœuvre-lès-Nancy et a approuvé les comptes de l'exercice 2023.

Les actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance possèdent ensemble 649 921 actions sur les 1 109 071 actions formant le capital social. Sur ces 649 921 actions, 96 764 actions portent un droit de vote simple et représentent 96 764 droits de vote et 553 157 actions portent un droit de vote double et représentent 1 106 314 droits de vote soit, pour les actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance, un total de 1 203 078 droits de vote sur les 1 802 895 droits de vote existant dans la société.

Le résultat du vote des résolutions qui ont été proposées par le Conseil d'Administration est le suivant :

Résolutions ordinaires

Résultats des Votes

PREMIERE RESOLUTION Approbation des comptes sociaux

Résolution adoptée à l’unanimité

DEUXIEME RESOLUTION Affectation et répartition du résultat

Résolution adoptée à l’unanimité

TROISIEME RESOLUTION Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code du Commerce

Résolution adoptée à l’unanimité s’agissant des conventions intéressant Monsieur Jean-Paul Fèvre dont les voix n’ont pas été comptabilisées, et celles intéressant la société CLARIANT International Ltd dont les voix n’ont pas été comptabilisées.

QUATRIEME RESOLUTION Quitus au président du conseil d'administration, au directeur général, aux directeurs généraux délégués, aux membres du conseil d'administration et décharge au commissaire aux comptes.

Résolution adoptée à l’unanimité

CINQUIEME RESOLUTION Rémunérations versées aux administrateurs

Résolution adoptée à l’unanimité

SIXIEME RESOLUTION Autorisation à donner au conseil d’administration en vue de l’achat par la société de ses propres actions conformément à l’article l. 22-10-62 du Code de commerce

Résolution adoptée à l’unanimité

SEPTIEME RESOLUTION Nomination de la société Financière HOCHE BAINS LES BAINS en qualité de nouvel administrateur en remplacement d’un administrateur décédé.

Résolution adoptée à l’unanimité

HUITIEME RESOLUTION Renouvellement du mandat du Commissaire Aux Comptes avec mission de certification des comptes

Résolution adoptée à l’unanimité

NEUVIEME RESOLUTION Pouvoirs pour les formalités

Résolution adoptée à l’unanimité

Depuis le 28 juin 2024, le Conseil d’Administration du Groupe PAT est composé comme suit :

Monsieur Jean-Paul Fèvre, Fondateur et Président Directeur Général de PAT
Monsieur le Professeur Frédéric Bourgaud, Co-fondateur,
Financière Hoche Bains les Bains, représentée par son PDG, Monsieur Jacques Colignon
Vétoquinol, représentée par Monsieur Michaël Donabédian, Directeur de la Recherche et de la Propriété Intellectuelle.
Clariant, représenté par Madame Catherine Breffa, Responsable Marketing pour le secteur d’activité Cosmétiques,
Madame Viviane Neiter, Présidente fondatrice de Champagne Place Financière.
Monsieur Thierry Chapusot, Président du directoire de Groupe Welcoop et Marque Verte Santé et Président du Conseil d’Administration du Groupe Equasens,
Dr. Michel Salmon, Fondateur de StratiCELL,
Dr. Paul Hannewald, Pharmacien.
Monsieur Thierry Fèvre, Directeur Commercial.

Résolutions extraordinaires

Résultats des Votes

DIXIEME RESOLUTION Délégation de compétence consentie au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaire conformément à l’article L 225-138 du Code de Commerce

Résolution adoptée par :

- 1 202 928 voix pour,

- 0 voix contre

- 150 abstentions

ONZIEME RESOLUTION Délégation de compétence consentie au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des adhérents à un plan d’épargne entreprise

Résolution rejetée par :

- 720 voix pour,

- 1 202 358 voix contre

- 201 abstentions

DOUZIEME RESOLUTION Autorisation à conférer au conseil d’administration en vue de procéder à des réductions de capital par annulation d’actions

Résolution adoptée à l’unanimité

TREIZIEME RESOLUTION Modification de la durée et du prix d’exercice des Bons de Souscriptions d’Actions Remboursables (BSAR) émis par les conseils d’administration du 11 avril 2014 et du 6 mai 2014 (Code ISIN FR0011844067)

Résolution adoptée à l’unanimité

QUATORZIEME RESOLUTION Autorisation à conférer au conseil d’administration à l’effet de procéder à des attributions d’actions gratuites

Résolution adoptée à l’unanimité

CALENDRIER FINANCIER

Résultats semestriels 2024

Fin octobre 2024

Chiffres d’Affaires 2024

Mars 2025

A propos de PAT - www.plantadvanced.com Plant Advanced Technologies PAT est spécialisé dans l’identification, l’optimisation et la production de biomolécules végétales rares jusqu’à présent inaccessibles, à destination des industries cosmétiques, pharmaceutiques et de chimie fine. PAT dispose de savoir-faire uniques, brevetés mondialement.

Plant Advanced Technologies PAT est coté sur Euronext Growth™- Paris ISIN : FR0010785790 - Mnémonique : ALPAT Reuters ALPAT.PA - Bloomberg : ALPAT : FP

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